.
fond_onglet
VIE MUNICIPALE
trait
fond_ssmenu
bas_ssmenu
trait
DEMARCHES ADMINISTRATIVES - POLICE MUNICIPALE
lien cellule
image24
Carte de Séjour
image1 image1
En savoir plus
image6
image2

Tout étranger âgé de plus de 18 ans, souhaitant séjourner en France plus de 3 mois, doit posséder une carte de séjour.

Des accords internationaux peuvent déroger à ce principe. C’est le cas, par exemple, pour les citoyens de l’Espace économique européen (EEE) et suisses.


Les cartes qui peuvent être délivrées sont :


- La carte de séjour temporaire, valable pour une durée maximale d’un an renouvelable.

- La carte de séjour ''compétences et talents'', valable pour une durée de 3 ans renouvelable.

- La carte de résident, valable 10 ans renouvelable en carte permanente sous conditions.

- La carte de séjour ''retraité'', valable pour une durée de 10 ans renouvelable.


Délais pour déposer la demande :


La demande de titre doit être présentée par l’intéressé dans les 2 mois de son entrée en France.


S’il résidait déjà en France, il doit présenter sa demande :


En règle générale dans les 2 mois suivant ses 18 ans s’il ne peut pas recevoir de plein droit un titre de séjour, ou, au plus tard, avant ses 19 ans s’il peut obtenir de plein droit une carte de séjour ''vie privée et familiale'' ou une carte de résident (notamment, mineurs entrés par regroupement familial, enfants de réfugié ou d’apatride),ou, au plus tard, 2 mois après la date à laquelle il a perdu la nationalité française, ou, s’il est déjà titulaire d’une carte, dans le courant des 2 derniers mois qui précèdent son expiration (sauf pour les étrangers titulaires de la carte de ''résident de longue durée - CE'').


Attention :


Les étrangers disposant du statut de «résident de longue durée - CE» accordé dans un autre pays de l’Union européenne (UE) et les membres de leur famille bénéficient d’un délai de 3 mois, après leur entrée en France, pour déposer leur demande.


Mineurs de 16 à 18 ans :


Les mineurs âgés de 16 à 18 ans, qui souhaitent exercer une activité salariée, peuvent demander à recevoir un titre de séjour de même nature que celui qu’ils auraient sollicité à leur majorité (carte de séjour temporaire ou carte de résident de plein droit ou à titre discrétionnaire).


Le demandeur doit se présenter à la mairie de Capestang.

Les justificatifs rédigés dans une langue étrangère, à l’appui de la demande de titre de séjour, doivent être impérativement accompagnés de leur traduction en français par un traducteur interprète agréé.



lien cellule
image24
Naturalisation
image1 image1
En savoir plus
image6
image2

Principe :


La naturalisation est un des modes d'acquisition de la nationalité française.

Contrairement à la déclaration, ce n'est pas un droit. Elle est soumise à la décision discrétionnaire de l'administration qui peut la refuser même si les conditions sont réunies.

Les conditions sont liées notamment à la régularité du séjour en France, à l'intégration dans la communauté française, à l'absence de condamnations pénales.


Conditions d'âge :


Le demandeur doit être majeur.


Toutefois, la naturalisation peut être accordée à l'enfant mineur resté étranger, bien que l'un de ses parents soit devenu français, s'il justifie avoir résidé avec lui en France durant les 5 années précédant le dépôt de la demande.


Résidence en France et régularité du séjour :


Principe : 5 ans minimum


En principe, le demandeur doit résider en France au moment de la signature du décret de naturalisation. La notion de résidence est ici plus large que la notion habituelle de domicile. Elle implique que le demandeur doit avoir en France le centre de ses intérêts matériels (notamment professionnels) et de ses liens familiaux. Une personne résidant en France mais dont le conjoint et/ou les enfants résident à l'étranger pourrait se voir refuser la nationalité française.


Par ailleurs, il doit remplir une "condition de stage" sauf exception (réduction ou dispense de stage), c'est-à-dire justifier d'une résidence habituelle en France pendant les 5 années qui précèdent le dépôt de sa demande.


Cette résidence doit avoir été régulière au regard de la réglementation sur le séjour des étrangers en France, c'est-à-dire que le demandeur doit avoir disposé d'un titre de séjour.


Réduction de stage :


La durée de résidence habituelle en France est réduite à 2 ans pour l'étranger :


- qui a accompli avec succès 2 années d'études en vue de l'obtention d'un diplôme délivré par une université ou un établissement d'enseignement supérieur français,


- ou qui a rendu ou qui peut rendre des services importants à la France par ses capacités et ses talents,


- ou qui présente un parcours exceptionnel d'intégration, apprécié au regard des activités menées ou des actions accomplies dans les domaines civique, scientifique, économique, culturel ou sportif.


Dispense de stage :


N'est pas soumis à la condition de résidence habituelle de 5 ans, l'étranger :


- qui a accompli des services militaires dans l'armée française ou qui, en temps de guerre, a contracté un engagement volontaire dans les armées françaises ou alliées,


- ou qui a rendu des services exceptionnels à la France ou celui dont la naturalisation présente un intérêt exceptionnel pour la France (dans ce cas? le décret de naturalisation intervient après avis du Conseil d'État sur rapport motivé du ministre compétent),


- ou qui a obtenu le statut de réfugié en France,


- ou qui appartient à l'entité culturelle et linguistique française, lorsqu'il est ressortissant d'un territoire ou État dont la langue officielle ou l'une des langues officielles est le français et que le français est sa langue maternelle ou qui justifie d'une scolarisation d'au moins 5 ans dans un établissement enseignant en langue française.


Assimilation à la communauté française :


Le demandeur doit justifier de son assimilation à la communauté française, notamment par l'adhésion aux principes et valeurs essentiels de la République et par une connaissance suffisante, selon sa condition sociale :


- de la langue , de l'histoire, de la culture et de la société françaises,


- des droits et devoirs conférés par la nationalité française,


L'assimilation est vérifiée lors d'un entretien individuel avec un agent de la préfecture ou du consulat.


À l'issue du contrôle de son assimilation, l'intéressé signe la charte des droits et devoirs du citoyen français.


La condition de connaissance de la langue française ne s'applique pas aux réfugiés statutaires et apatrides en séjour habituel et régulier depuis au moins 15 ans en France et âgés de plus de 70 ans.


À savoir :

L'étranger qui acquiert la nationalité française doit indiquer la ou les nationalités qu'il possède déjà, la ou les nationalités qu'il conserve en plus de la nationalité française ainsi que la ou les nationalités auxquelles il entend renoncer.


Moralité :


Le demandeur doit être de bonnes vie et mœurs et ne pas avoir fait l'objet de l'une des condamnations empêchant l'acquisition de la nationalité française.


La condition de "bonnes vie et mœurs" donne lieu à une enquête préfectorale qui porte sur la conduite et le loyalisme du postulant. Elle peut être complétée par une consultation des organismes consulaires ou sociaux.


Les condamnations pénales prononcées en France et à l'étranger sont vérifiées ainsi que le comportement civique de l'intéressé.


Absence de condamnations pénales :


La demande de l'étranger qui a été condamné pour crimes ou délits constituant une atteinte aux intérêts fondamentaux de la Nation ou un acte de terrorisme ou à une peine égale ou supérieure à 6 mois de prison sans sursis est irrecevable.


À noter :


Cette irrecevabilité ne s'applique pas à l'enfant mineur susceptible d'acquérir la nationalité française par effet collectif, ni au condamné qui bénéficie d'une réhabilitation de plein droit ou judiciaire ou dont la mention de la condamnation a été exclue du bulletin n° 2 du casier judiciaire.


Absence de mesure d'éloignement ou d'interdiction du territoire :


L'étranger ne doit pas avoir fait l'objet d'un arrêté d'expulsion non rapporté ou abrogé ou d'une interdiction du territoire français non entièrement exécutée.




image4
lien cellule
image24
Attestation d’Accueil
image1 image1
En savoir plus
image6
image2

Condtions requises :


- L’hébergeant doit remplir un imprimé sur place.

- Il doit produire uniquement des pièces ORIGINALES .

- Le délai d’instruction de la demande est de 1 mois.


Pièces à présenter :


- Pièce d’identité ou carte de séjour de l’hébergeant.

- Contrat de bail ou titre de propriété précisant notamment la surface habitable du logement.

- Justificatif de domicile de moins de 3 mois (quittance EDF ou Téléphone ou eau).

- Justificatifs de revenus sur les 3 derniers mois précédant la demande.

- Connaître le numéro de passeport et l’adresse complète de la personne accueillie ainsi que sa date et lieu de naissance.

- 1 timbre fiscal de 45 €.

- 1 enveloppe affranchie au nom du demandeur.

- Dans le cas où l’hébergé est un mineur : attestation en français des personnes détenteurs de l’autorité légale autorisant le voyage avec légalisation de signature par les autorités étrangères locales.



lien cellule
image24
Attestation de domicile
image1 image1
En savoir plus
image6
image2

Tout étranger qui souhaite effectuer en France un séjour de moins de 3 mois, dans le cadre d’une visite privée et familiale, doit présenter un justificatif d’hébergement. Ce justificatif consiste en une attestation d’accueil.


L’attestation est demandée et signée par la personne (française ou étrangère) qui se propose de l’héberger en France.


Elle est exigée pour l’obtention du visa, pour les nationalités qui y sont soumises, par les autorités consulaires françaises ou d’un autre Etat partie à l’accord Schengen. En cas de contrôle, elle doit être produite, sauf exception, aux frontières extérieures de l’espace Schengen.


Personnes concernées :


L’attestation d’accueil est exigée pour tous les étrangers, y compris les ressortissants des pays non-soumis au visa de court séjour. Elle ne concerne toutefois pas certaines catégories d’étrangers qui en sont dispensées.


Principales personnes dispensées :


- Les citoyens de l’Espace économique européen et les membres de leur famille.

- Les citoyens Suisses, Andorrans et Monégasques.

- Les titulaires d’un visa de circulation ''Schengen'', valable 1 an pour plusieurs entrées.

- Les titulaires d’un visa portant la mention ''carte de séjour à solliciter dès l’arrivée en France''.

- Les personnes effectuant un séjour présentant un caractère humanitaire ou s’inscrivant dans le cadre d’un échange culturel sous certaines conditions.

- Les personnes venant en France pour une cause médicale urgente les concernant ou en raison de la maladie grave d’un proche sous certaines conditions.

- Les personnes venant en France pour assister aux obsèques d’un proche sous certaines conditions.


L’attestation indique notamment :


- L’identité du signataire.

- L’identité et la nationalité de ou des étrangers accueillis.

- Le lieu d’accueil prévu et les caractéristiques du logemen.

- Les dates d’arrivée et de départ prévues.

- Le lien de parenté, s’il existe, du signataire de l’attestation avec l’étranger accueill.

- Les attestations d’accueil précédemment déposées par le signataire.

- L'engagement du signataire à prendre en charge les frais de séjour de l’étranger, au cas où celui-ci n’y subviendrait pas.

- Elle précise également qui, de l’étranger accueilli ou de l’accueillant, s’engage à souscrire une assurance médicale prenant en charge au minimum jusqu’à 30 000 € les dépenses médicales et hospitalières, y compris d’aide sociale, résultant de soins reçus durant le séjour en France.


Dépôt de la demande de validation :


La demande doit être déposée, en personne, par la personne qui souhaite accueillir le ou les visiteurs étrangers concernés, à la mairie du lieu d’hébergement prévu. Le conjoint et les enfant mineurs de l’étranger accueilli peuvent figurer sur la même attestation. La demande est effectuée et signée sur place au moyen du formulaire de demande , remis au guichet. Il faut se munir du numéro de passeport du ou des visiteurs. Ce numéro est à inscrire sur le formulaire de demande.


Pièces à fournir :


Le demandeur de l’attestation d’accueil doit présenter les originaux des pièces suivantes :


- Un justificatif d’identité (pour les citoyens français, de l’EEE ou suisses, une carte d’identité ou un passeport, pour les autres ressortissants étrangers un titre de séjour -liste limitative).

- Un document attestant de sa qualité de propriétaire, de locataire ou d’occupant du logement dans lequel il envisage d’héberger le ou les visiteurs (comme un titre de propriété ou un bail locatif).

- Un justificatif de domicile récent (comme une facture d’eau, d’électricité ou de téléphone ou une quittance de loyer).

- Tout document permettant d’apprécier ses ressources et sa capacité à héberger le ou les étrangers dans des conditions normales de logement (par exemple bulletins de salaire, dernier avis d’imposition).

- Un timbre fiscal de 45.00 euros de série spéciale, perçu au profit de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (exagence nationale de l’accueil des étrangers et des migrations, ex-OMI).


A noter :


SI l’attestation d’accueil est demandée pour des enfants mineurs non accompagnés par leurs parents, une attestation sur papier libre rédigée du ou des détenteurs de l’autorité parentale, et précisant notamment la durée et l’objet du séjour des enfants, doit aussi être fournie.


Enregistrement de demande d'attestation :


L’attestation d’accueil est validée et délivrée par le maire de la commune du lieu d’hébergement prévu. La délivrance n’est pas forcément immédiate. Le maire peut faire procéder, par des agents, spécialement habilités, des services chargés des affaires sociales ou du logement de la commune ou par des agents de l’Office français de l’immigration et de l’intégration (ex- agence nationale de l’accueil des étrangers et des migrations -ANAEM), à des vérifications sur place du logement (notamment sécurité, salubrité et confort du lieu). L’hébergeant doit donner son accord par écrit. S’il refuse cette visite, les conditions d’un accueil dans des conditions normales de logement sont réputées non remplies.


Attention :


Une fois validée, l’attestation d’accueil doit être transmise par le demandeur à l’étranger qu’il souhaite accueillir.


Coût :


Chaque demande de validation d’une attestation d’accueil donne lieu à la perception d’une taxe de 45.00 euros, perçue au profit de l’Office français de l’immigration et de l’intégration. Cette taxe est due, même en cas de refus de la demande. Il est possible de se procurer le timbre fiscal de série spéciale, par exemple, dans un bureau de tabac, auprès du Trésor Public ou, dans certains cas, auprès des régisseurs de recette des préfectures et sous-préfectures.

Refus de la demande de validation :

Le maire peut refuser de valider l’attestation d’accueil dans les cas limitatifs suivants :

l’hébergeant ne peut pas présenter les pièces justificatives exigées, l’étranger ne peut être accueilli dans des conditions normales de logement, les mentions portées sur l’attestation sont inexactes, les attestations demandées auparavant par le demandeur ont fait apparaître un détournement de procédure. La décision de refus peut être explicite (écrite et motivée) ou implicite (silence gardé pendant plus d’1 mois par le maire).


lien cellule
image24
Déclaration de chiens
image1 image1
En savoir plus
image6
image2

La déclaration est à faire par le propriétaire du chien.


Pièces à présenter :


- Carnet du chien.

- Carte d’identification ( avec n° de tatouage ).

- Certificat vaccination antirabique en cours de validité.

- Attestation d’assurance en cours de validité.

- Pour les chiens de 1ère catégorie : certificat de stérilisation.


Attention :


En vertu de la loi du 20 juin 2008, de nouvelles obligations sont imposées aux propriétaires de chiens de 1ère et 2ème catégoeire.


Il est désormais obligatoire d’obtenir :


- Le permis de détention.

- L'attestation d’évaluation comportementale du chien.

Ces deux documents sont délivrés par des vétérinaires agréés.


Attention :


il est impératif de se mettre en règle sous peine d’être ensuite verbalisable d’une amende de 22.00 euros à 135.00 euros.


Chiens cat. 1 : Pittbull, Boerbulls et les chiens d’apparence Tosa-Inu.

Chiens cat. 2 : Staffordshire Bull Terrier et les chiens de garde ou de défense inscrits au LOF. Rottweiler










image4
image3
image5
lien cellule
image24
Objets trouvés
image1 image1
En savoir plus
image6
image2
Toutes les personnes ayant perdu ou trouvé un objet, un animal sont priés de rentrer en contact avec la Police Municipale.
lien cellule
image24
Certificat d’inculture
image1 image1
En savoir plus
image6
image2
Toutes les personnes souhaitant obtenir un certificat indiquant que leur parcelle est inculte sont priés de prendre rendez vous avec la Police Municipale pour vérification de la parcelle.
lien cellule
image24
Dégrèvement taxe habitation
image1 image1
En savoir plus
image6
image2

Toutes les personnes souhaitant obtenir une dégrèvement de la Taxe d'habitation sont priés de prendre rendez vous avec la Police Municipale durant la première semaine de janvier.


Conditions :


La maison doit être vide de tous meubles au 1er janvier de l'année en cours.


lien cellule
image24
image2
image6
Opération Tranquilité Vacances
image1 image1
En savoir plus

Le service de POLICE MUNICIPALE vient de mettre en place cette opération afin de rassurer les administrés et faire face aux problèmes de vols et de cambriolages.


En effet, pendant votre absence, les policiers municipaux effectuent des rondes aux adressent qui leur auront été signalées.


Pour bénéficier de l'O.T.V (Opération Tranquilité Vacances), il vous suffit de venir en Mairie et de remplir un formulaire de renseignements.


Ce service est entièrement gratuit et dépendant des effectifs en place ; il n'engage en aucune matière, ni la responsabilité de la Commune, ni celle de la Police Municipale en cas de cambriolages, d'intrusion ou d'incidents divers.


La gendarmerie de Capestang aura également en sa possession votre demande et pourra effectuer des rondes de nuit.




image4
fond_ssmenu
lien cellule

Horaires d'Ouverture : Police Municipale


Tel : 06 87 13 71 09


Lundi : 9h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30

Mardi : 8h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30

Mercredi : 8h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30

Jeudi : 8h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30

Vendredi : 8h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30

Samedi : 09h00 - 12h00


Courriel : police.municipale@ville-capestang.fr

lien cellule
Le mot du Maire
fleche
lien fond
lien cellule
Services municipaux
fleche
lien fond
lien cellule
Démarches administratives
fleche
lien fond
lien cellule
Marché public
fleche
lien fond
diapo
pochoir
degrade
logo
fond_onglet
Fermer la fenêtre Fermer la fenêtre
ACCES

Par l'autoroute :

• Si vous êtes sur l'autoroute A9 (La languedocienne) sortir à BEZIERS OUEST; après la barrière de péage prendre à droite direction St PONS/MAZAMET/CASTRES puis à 5km prendre sur la droite MONTADY/CAPESTANG.

• Si vous venez d'Espagne ou de Toulouse sortir à NARBONNE SUD, contourner NARBONNE par la rocade et prendre direction CUXAC D'AUDE/CAPESTANG.

• Si vous venez par l'autoroute A75 (La Méridienne) passer par BEZIERS Centre Ville; suivre la direction NARBONNE puis St PONS puis CAPESTANG.


Par le train :

En TGV en descendant à la gare de BEZIERS  Capestang est à 4h30 de PARIS gare de Lyon.


Par avion :

Air Littoral dessert l'aéroport de BEZIERS-VIAS depuis ORLY. Il reste 30 minutes de voiture pour arriver à Capestang.


En péniche :

Capestang est en bordure du Canal du Midi et possède un port où vous pourrez amarrer votre bateau.

COMMENT SE RENDRE A CAPESTANG ?
Agrandir le plan Agrandir le plan